Accueil | Liens utiles | Nous Joindre | Emplois | Plan du site
Facebook Twitter
Rôle d'évaluation
 

Règlements d'urbanisme

MIse en garde 

Seuls les documents signés et disponibles au service du greffe ont une valeur légale.  Les documents présentés dans cette section sont le résultat d'une compilation administrative et n'ont aucune valeur légale.  Les règlements ne sont pas nécessairement à jour au moment de la consultation.

Le plan d’urbanisme ainsi que les règlements s’y rattachant (lotissement, zonage, construction, permis et certificats, PIIA, usages conditionnels, PPCMOI) sont disponibles :

règlement 15-923 plan d'urbanisme - texte

règlement 15-923, plan d'urbanisme - carte no 1

règlement 15-923, plan d'urbanisme - carte no 2

règlement 15-923, plan d'urbanisme - carte no 3

règlement 15-923, plan d'urbanisme - carte no 4

règlement 15-923, plan d'urbanisme - carte no 5

règlement 15-923, plan d'urbanisme - carte no 6

règlement 15-923, plan d'urbanisme - carte no 7

règlement 15-923, plan d'urbanisme - carte no 8

règlement 15-923, plan d'urbanisme - carte no 9

règlement 15-923, plan d'urbanisme - carte no 10

règlement 15-923, plan d'urbanisme - carte no 11 

 

règlement 15-924 de zonage - texte

règlement 15-924 de zonage - plan de base 1 de 3

règlement 15-924 de zonage - plan de base 2 de 3

règlement 15-924 de zonage - plan de base 3 de 3

règlement 15-924 de zonage - grilles des usages et normes

règlement 15-925 sur les permis et certificats - texte

règlement 15-925 - annexe A - coûts des permis et certificats

règlement 15-925 - annexe B - terminologie

 

règlement 15-926 de construction

règlement 15-927 de lotissement

règlement 15-928 sur les PIIA - texte

règlement 15-928 sur les PIIA - pente

règlement 15-928 - carte des sommets de montagne

règlement 15-928 secteurs de PIIA plan 1 de 2

règlement 15-928 - secteur de PIIA plan 2 de 2

règlement 15-929 sur les usages conditionnels

règlement 15-930 sur les PPCMOI

règlement 15-932 sur les dérogations mineures

 
 
 
 
 
 
 
 
 

Associations
de lacs

Liens rapides

Publicité

Publicité

Publicité

citoyens tourisme investisseurs