Les séances ordinaires du conseil municipal ont lieu le 2e lundi de chaque mois, dès 19 h 30, à la salle communautaire Jules St-Georges à l’Hôtel de ville située au 490 rue Principale à Saint-Donat. Cependant, les sessions régulières des mois de janvier et août se tiennent exceptionnellement le 3e lundi de ces mois.
Toute demande au Conseil d’inscrire une question à l’ordre du jour doit parvenir à votre conseiller de district.
La période de questions a été déplacée à la fin de l’assemblée pour permettre que des questions puissent aussi être posées sur des sujets de l’ordre du jour discutés au cours de l’assemblée.
À noter qu’il n’est pas nécessaire d’annoncer à l’avance son intention de poser des questions à une séance du Conseil municipal et qu’il suffit de s’inscrire sur la feuille prévue à cet effet à l’arrière de la salle lors de l’assemblée.
Calendrier 2011
- 17 janvier
- 14 février
- 14 mars
- 11 avril
- 9 mai
- 13 juin
- 11 juillet
- 15 août
- 12 septembre
- Mardi 11 octobre
- 14 novembre
- 12 décembre
Les assemblées sont diffusées au réseau de la télévision communautaire (canal 4 du câble) le dimanche à 18 h 00, la semaine suivant la tenue de l’assemblée.
Les procès-verbaux des assemblées du Conseil municipal sont rendus disponibles une fois qu’ils ont été adoptés par le Conseil, ce qui se fait généralement lors de l’assemblée mensuelle suivante.
Les procès-verbaux des séances du conseil sont disponibles à la section Procès-verbaux ainsi qu’à l’hôtel de ville pour consultation. Des copies sont également disponibles sur demande auprès de la direction générale de la Municipalité de Saint-Donat. |