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Calendrier des séances du conseil municipal

Les séances ordinaires du conseil municipal ont lieu le 2e lundi de chaque mois, dès 19 h 30, à la salle communautaire Jules St-Georges à l’Hôtel de ville située au 490 rue Principale à Saint-Donat. Cependant, les sessions régulières des mois de janvier et août se tiennent exceptionnellement le 3e lundi de ces mois.

Toute demande au Conseil d’inscrire une question à l’ordre du jour doit parvenir à votre conseiller de district.

La période de questions a été déplacée à la fin de l’assemblée pour permettre que des questions puissent aussi être posées sur des sujets de l’ordre du jour discutés au cours de l’assemblée.

À noter qu’il n’est pas nécessaire d’annoncer à l’avance son intention de poser des questions à une séance du Conseil municipal et qu’il suffit de s’inscrire sur la feuille prévue à cet effet à l’arrière de la salle lors de l’assemblée.

- Calendrier 2012

  • 16 janvier 2012
  • 13 février 2012
  • 12 mars 2012
  • Mardi, 10 avril 2012
  • 14 mai 2012
  • 11 juin 2012
  • 9 juillet 2012
  • 20 août 2012
  • 10 septembre 2012
  • Mardi, 9 octobre 2012
  • 12 novembre 2012
  • 10 décembre 2012

Les assemblées sont diffusées au réseau de la télévision communautaire (canal 4 du câble) le dimanche à 18 h 00, la semaine suivant la tenue de l’assemblée.

Les procès-verbaux des assemblées du Conseil municipal sont rendus disponibles une fois qu’ils ont été adoptés par le Conseil, ce qui se fait généralement lors de l’assemblée mensuelle suivante.

Les procès-verbaux des séances du conseil sont disponibles à la section Procès-verbaux ainsi qu’à l’hôtel de ville pour consultation. Des copies sont également disponibles sur demande auprès de la direction générale de la Municipalité de Saint-Donat.